MENTIONS LEGALES

Présentation du site web

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site ‘Lucie Obaton’ l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Propriétaire : Lucie Obaton – SIRET n°84522514300013 – 1 Impasse des Géraniums 53410 Saint-Ouen-des-Toits
Responsable publication : Lucie Obaton – lucie.obaton@gmail.com
La responsable publication est une personne physique ou une personne morale.
Créateur du site / Webmaster (réalisé sous WordPress) : Simon Duchesnay
Hébergeur : IONOS SARL – 7, place de la Gare – BP 70109 – 57200 Sarreguemines C

Propriété intellectuelle des créations

Tout le contenu du présent site ‘Lucie Obaton’, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos ainsi que leur mise en forme sont la propriété de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs. L’intégralité des créations disponibles sur ce site internet sont déposées à l’INPI. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord écrit de Lucie Obaton. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.

Crédits photographiques

Crédit des photographies du site ‘Lucie Obaton’ : Héloise Lenepveu.

Conditions Générales d'Utilisation

L’utilisation du site ‘Lucie Obaton’ implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site ‘Lucie Obaton’ sont donc invités à les consulter de manière régulière.

Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Lucie Obaton, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.

Le site web est mis à jour régulièrement par Lucie Obaton. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.

Liens hypertextes & cookies

Le site web ‘Lucie Obaton’ contient un certain nombre de liens hypertextes vers d’autres sites, mis en place avec l’autorisation de Lucie Obaton. Cependant, nous n’avons n’a pas la possibilité de vérifier le contenu des sites ainsi visités, et n’assumera en conséquence aucune responsabilité de ce fait.

La navigation sur le site est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.
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Sous Chrome: Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences.  Dans l’onglet « Confidentialité », vous pouvez bloquer les cookies.

Gestion des données personnelles

En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive Européenne du 24 octobre 1995.
A l’occasion de l’utilisation du site, peuvent êtres recueillies : l’URL des liens par l’intermédiaire desquels l’utilisateur a accédé au site ‘Lucie Obaton’, le fournisseur d’accès de l’utilisateur, l’adresse de protocole Internet (IP) de l’utilisateur.

En tout état de cause, le site web ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que pour le besoin de certains services proposés par le site ‘Lucie Obaton’. L’utilisateur fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par lui-même à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site ‘Lucie Obaton’ l’obligation ou non de fournir ces informations.
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Les bases de données sont protégées par les dispositions de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.